Marque enregistrée - Marque en vigueur

DU BIO DANS LES CHAMPS
AGROBIODROM

Numéro de dépôt :
4519077
Date de dépôt :
25/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2029
DU BIO DANS LES CHAMPS de AGROBIODROM

Présentation de la marque DU BIO DANS LES CHAMPS

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par AGROBIODROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU BIO DANS LES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est AGROBIODROM domicilié(e) 2735 CHEMIN DES ARCHIPUITS - 26400 - LORIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGROBIODROM, Monsieur ERIC KABOUNY domicilié(e) 2735 CHEMIN DES ARCHIPUITS - 26400 - LORIOL - France.

La marque DU BIO DANS LES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU BIO DANS LES CHAMPS arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.


AGROBIODROM - 2735 CHEMIN DES ARCHIPUITS - 26400 - LORIOL - France


AGROBIODROM, Monsieur ERIC KABOUNY - 2735 CHEMIN DES ARCHIPUITS - 26400 - LORIOL - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'aquaculture ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins à indication géographique protégée: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.